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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
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BRIOCHE PASQUIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRIOCHE PASQUIER
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1398615
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
30/07/2025
BRIOCHE PASQUIER de BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX

Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER

Déposée le 30 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BRIOCHE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BRIOCHE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BRIOCHE PASQUIER , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281822 - Publication au BOPI 2005-02-14

Renouvellement sans limitation n°2050312 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 10 février 2009 - Gage constitué n°490498 - Publication au BOPI 2009-02-10

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586969 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraichir.